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Marques déposées par la société QUALISOL
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Haricot Maïs Quercy-Gascogne
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Haricot Maïs Quercy-Gascogne
QUALISOL, SCA

Numéro de dépôt :
3955733
Date de dépôt :
24/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Haricot Maïs Quercy-Gascogne de QUALISOL

Présentation de la marque Haricot Maïs Quercy-Gascogne

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2012 par la société QUALISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Haricot Maïs Quercy-Gascogne »

Le déposant est la société QUALISOL domicilié(e) 851 chemin de carrel, BP67 - 82102 - CASTELSARRASIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 272 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALISOL, M. Eric MAUBRU domicilié(e) 851 chemin de carrel, BP67 - 82102 - CASTELSARRASIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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QUALISOL a également déposé les autres marques suivantes : MonBIO , QUALISOL , MONBIO , QUALISOL , AGREOS


QUALISOL, SCA - 851 chemin de carrel, BP67 - 82102 - CASTELSARRASIN - France - SIREN 385272018


QUALISOL, M. Eric MAUBRU - 851 chemin de carrel, BP67 - 82102 - CASTELSARRASIN - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 3 décembre 2014 - Rejet total n°637090 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Céréales en grains non travaillés.